Condamnée pour contrefaçon, la commune de Rioz (Haute-Saône) devra verser 12 millions d’euros à la ville de Rio de Janeiro (Brésil)

Voilà bientôt 20 ans que le village de Rioz (Haute-Saône) joue avec humour de sa troublante homonymie avec Rio de Janeiro (Brésil) en organisant un carnaval annuel bon enfant jouissant d’une solide réputation régionale. Une belle réussite qui risque pourtant de causer la mise en faillite imminente de cette charmante localité franc-comtoise.

C’est en 2011 que le maire du village – Jean-Marc Duplond – reçoit un premier courrier recommandé. Le document lui est adressé par un cabinet juridique de New-York défendant les intérêts de la ville de Rio de Janeiro (Brésil). « Ils nous demandaient de mettre fin à notre carnaval annuel sinon on risquait un procès pour contrefaçon ». Face à l’énormité de la requête, Jean-Marc Duplond croit à un canular et ne donne aucune suite à la requête.

Mais les avocats new-yorkais sont bien réels et ils ne lâchent pas l’affaire. En février 2012, une nouvelle lettre recommandée parvient à la mairie de Rioz (Haute-Saône). « Cette fois, c’était une assignation suite à une plainte pour contrefaçon déposée contre la commune. À partir de là, ça a été le combat du pot de terre contre le pot de fer, comme on dit. »

En 2013, un premier jugement rassure pourtant monsieur le maire de Rioz (Haute-Saône). On y lit que la lettre Z finale caractéristique de Rioz (Haute-Saône) différencie suffisamment les deux carnavals et qu’il n’y a pas matière à condamner la commune.

Mais la ville de Rio de Janeiro (Brésil) dispose d’autres moyens financiers que le village haut-saônois. Elle s’offre les services d’une armée d’avocats qui fait appel du premier jugement. Le délibéré du nouveau procès a été rendu public lundi dernier et il fait état de la condamnation de la commune de Rioz (Haute-Saône) qui devra payer − tenez-vous bien − la bagatelle de 12 millions d’euros à la ville de Rio (Brésil) pour avoir frauduleusement exploité la marque « Carnaval de Rioz » durant une vingtaine d’années.

Nul besoin de préciser que le prochain Carnaval de Rioz (Haute-Saône), initialement prévu le 27 avril prochain, est d’ores et déjà annulé. Mais la question du règlement des 12 millions d’euros est autrement plus épineuse ; la commune n’ayant évidemment pas les moyens de payer une telle somme. « On a déjà décidé au conseil municipal de mardi soir de vendre le stade en parcelles pour faire un nouveau lotissement », explique Jean-Marc Duplond, désespéré. « On a aussi mis l’église et l’école en vente sur le bon coin. »

Du côté de la préfecture de Haute-Saône, on cherche à tout prix une solution pour éviter la mise en faillite de la commune. L’hypothèse d’un impôt de solidarité étendu à tous les contribuables de Haute-Saône est actuellement à l’étude. Cette taxe pourrait prendre la forme d’une vignette obligatoire pour les véhicules à moteur, le bétail et les vélos.

Rappelons que la commune de Rioz (Haute-Saône) avait déjà été condamnée à verser 50.000 euros au chanteur Bernard Lavilliers qui, après s’être produit en concert dans le stade de Rioz en 2008, avait porté plainte pour tromperie aggravée. Pour l’anecdote, le chanteur avait lancé lors de son entrée sur scène un tonitruant « Boa noite Maracanã ! » Les nombreux « Salut l’Bernard ! » que lui avait renvoyés le public avait alors ramené l’artiste à une réalité humiliante qu’il n’avait pas digérée.